Mentions légales

Mentions légales – ClearMods

1. Éditeur du site

Dénomination commerciale : ClearMods Statut juridique : Micro-entreprise SIRET : 101 556 017 00016 SIREN : 101 556 017 Représentant légal : Hugo.R Siège social : 2 Rue Édouard Richard, 68000 Colmar, France Téléphone : +33 7 50 57 08 44 E-mail :clearmod09@gmail.com

2. Hébergeur du site

Le site www.clearmods.fr est hébergé par :

Shopify Inc. 151 O'Connor Street Ottawa, Ontario K2P 2L8 — Canada www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site — textes, photos, vidéos, graphismes, logo, structure et design — est la propriété exclusive de ClearMods ou fait l'objet d'une licence d'utilisation en bonne et due forme.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de ClearMods, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les marques tierces éventuellement citées (ex. Seiko) restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. ClearMods n'est ni affilié ni partenaire officiel de ces marques, sauf mention contraire explicite.

4. Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, création de compte, commande, newsletter, etc.) font l'objet d'un traitement informatique destiné à :

  • la gestion des commandes et de la relation client
  • l'envoi de communications commerciales, avec votre consentement préalable
  • l'amélioration de votre expérience sur le site

Ces traitements sont détaillés dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le site.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de limitation du traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à clearmod09@gmail.com, en joignant un justificatif d'identité si nécessaire.

5. Cookies

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6. Responsabilité

ClearMods s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence totale d'erreur.

ClearMods ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de l'utilisation des informations qu'il contient, d'une interruption de service, d'un bug ou d'une inexactitude.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ClearMods n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux usages qui pourraient en être faits.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, les juridictions françaises compétentes seront seules compétentes, sans préjudice des dispositions légales impératives protectrices du consommateur.