Conditions d’utilisation
Préambule
Bienvenue sur ClearMods. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») définissent vos droits et obligations lorsque vous visitez notre site, passez commande ou utilisez nos services. Notre boutique est hébergée sur Shopify, qui nous permet de vous proposer une expérience d'achat sécurisée.
En accédant au site ou en l'utilisant, vous acceptez sans réserve ces CGU ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser nos services.
1. Accès au site et compte client
Pour utiliser nos services, vous déclarez être majeur selon la législation de votre pays de résidence et disposer de la capacité juridique pour contracter.
Lors de la création d'un compte ou du passage d'une commande, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte. ClearMods ne pourra être tenu responsable de toute utilisation non autorisée résultant d'un manquement de votre part à cette obligation.
2. Produits et personnalisation
ClearMods est spécialisé dans la personnalisation et la modification de montres. Les photos, rendus et descriptions visent à représenter les produits aussi fidèlement que possible. De légères différences de couleur ou de finition peuvent toutefois exister selon les écrans et les séries de production.
Nous nous engageons à respecter les caractéristiques essentielles de chaque commande (boîtier, mouvement, cadran, options choisies). Les montres personnalisées sont réalisées à la commande à partir de composants neufs ou compatibles. Sauf mention contraire, les marques tierces éventuellement citées (ex. Seiko) ne sont ni affiliées ni partenaires de ClearMods.
Nous nous réservons le droit de modifier les descriptions de produits, de retirer un article de la vente ou d'en limiter les quantités disponibles à tout moment.
3. Commandes
Toute commande passée sur notre site constitue une offre d'achat. ClearMods se réserve le droit de l'accepter ou de la refuser, notamment en cas d'anomalie, de suspicion de fraude ou de problème de paiement.
La vente est définitive uniquement après confirmation par e-mail et encaissement intégral du paiement. Une fois validée, toute demande de modification ou d'annulation ne peut être garantie, en particulier pour les produits personnalisés déjà en cours de préparation.
Les produits sont destinés à un usage strictement personnel. Toute revente professionnelle non autorisée est interdite.
4. Prix, paiement et facturation
Les prix sont affichés en euros, TVA comprise lorsqu'elle est applicable. Les frais de livraison et éventuels droits de douane sont précisés lors du passage de commande.
ClearMods se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toujours facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Vous vous engagez à utiliser un moyen de paiement valide. En cas de refus de paiement par votre établissement bancaire, la commande sera automatiquement annulée.
5. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée lors du passage de commande. Les délais affichés sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur, la destination et la période.
ClearMods n'est pas responsable des retards imputables au transporteur, aux services postaux, aux douanes ou à tout événement extérieur. Le risque de perte ou de dommage est transféré à la remise du colis au transporteur.
En cas de colis perdu, endommagé ou ouvert à la livraison, nous vous invitons à émettre des réserves auprès du transporteur et à nous contacter dans les meilleurs délais avec les justificatifs nécessaires (photos, numéro de suivi, etc.).
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site — logos, photos, textes, graphismes, noms de modèles, vidéos — sont la propriété exclusive de ClearMods ou font l'objet d'une licence d'utilisation en bonne et due forme.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. Les marques tierces éventuellement mentionnées restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
7. Avis et contenus clients
En publiant un avis, un commentaire ou des photos sur notre site, vous accordez à ClearMods une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour les utiliser à des fins de communication et de promotion (site, réseaux sociaux, newsletters, etc.).
Vous garantissez que ces contenus ne portent pas atteinte aux droits de tiers et sont conformes à la législation en vigueur. ClearMods se réserve le droit de modérer ou supprimer tout contenu jugé inapproprié.
8. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser notre site dans le respect des lois en vigueur. Sont notamment interdits :
- toute atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du site
- toute tentative d'accès non autorisé à nos serveurs ou données
- l'envoi de spam, virus ou tout code malveillant
- l'usurpation d'identité ou la fourniture de fausses informations
En cas de non-respect de ces règles, ClearMods se réserve le droit de suspendre ou de supprimer votre accès, sans préavis ni indemnité.
9. Responsabilité
ClearMods met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du site, sans pouvoir en garantir un accès continu et exempt d'erreurs.
Dans les limites permises par la loi, ClearMods ne saurait être tenu responsable des dommages indirects (perte de données, préjudice commercial, atteinte à l'image, etc.) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site. En tout état de cause, notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
10. Données personnelles
Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, disponible sur le site. En utilisant nos services, vous acceptez leur collecte et leur traitement par ClearMods et ses prestataires (Shopify, prestataires de paiement, etc.) pour la gestion de vos commandes et la relation client.
11. Modification des CGU
ClearMods se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de votre commande ou de votre navigation. En continuant à utiliser le site après toute modification, vous acceptez les nouvelles conditions. Nous vous invitons à consulter cette page régulièrement.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d'accord, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes du ressort du siège social de ClearMods, sans préjudice des dispositions légales impératives plus favorables au consommateur.
13. Contact
Pour toute question relative à ces CGU :
ClearMods 📧 clearmod09@gmail.com 📍 2 Rue Édouard Richard, 68000 Colmar, France 📞 07 50 57 08 44